Communauté de communes du Doubs Baumois
2 Faubourg d'Anroz
25 110 Baume-les-Dames
ORDRE DU JOUR:
- Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 24 octobre 2023
- Protocole pour dispositif de participation citoyenne avec la gendarmerie
- Convention de regroupement et valorisation des CEE
- Délibération ZAER
- Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service de l’eau potable
- Proposition adhésion au groupement d’achats d’énergie du SYDED
- Convention déneigement 2023/2024
- Délibération adhésion au CAUE
- Informations diverses
- Questions diverses