Communauté de communes du Doubs Baumois
2 Faubourg d'Anroz
25 110 Baume-les-Dames
ORDRE DU JOUR:
- Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 5 septembre 2023
- Destination des coupes 2024
- Délivrance de l’affouage 2023/2024 et règlement affouage
- Désignation des garants
- Délibération d’infructuosité du marché initial dans le cadre du plan de relance
- Délibération montant des attributions de compensation 2023
- Délibération pour admission en non valeur de produits irrécouvrables
- Diagnostics logements communaux (F1 fromagerie et mairie)
- Renouvellement du bail de chasse et arrêté municipal pour l’étang dans la réserve de chasse
- Renouvellement de baux communaux
- Devis
- Informations diverses
- Questions diverses