Compte rendu du 24 octobre 2023
24/10/2023

ORDRE DU JOUR:

- Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 5 septembre 2023

- Destination des coupes 2024

- Délivrance de l’affouage 2023/2024 et règlement affouage

- Désignation des garants

- Délibération d’infructuosité du marché initial dans le cadre du plan de relance

- Délibération montant des attributions de compensation 2023

- Délibération pour admission en non valeur de produits irrécouvrables

- Diagnostics logements communaux (F1 fromagerie et mairie)

- Renouvellement du bail de chasse et arrêté municipal pour l’étang dans la réserve de chasse

- Renouvellement de baux communaux

- Devis

- Informations diverses

- Questions diverses