Communauté de communes du Doubs Baumois
2 Faubourg d'Anroz
25 110 Baume-les-Dames
ORDRE DU JOUR:
- Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 6 juillet 2023
- Logements communaux:
* délibérations pour restitution des cautions des logements F4 et F3 de la fromagerie
* délibérations pour la location des logements F4 et F3 de la fromagerie
* Diagnostics énergétiques
* Courrier de Mme Amandine MULLER
- Délibération concession cavurnes et mise à jour du règlement du cimetière
- Devis URBANEDIT
- Courrier du Département relatif à la politique de l’eau
- Demandes de subvention
- Urbanisme
- Informations diverses
- Questions diverses