Communauté de communes du Doubs Baumois
2 Faubourg d'Anroz
25 110 Baume-les-Dames
ORDRE DU JOUR:
- Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 4 avril 2023
- Délibération du transfert du résultat assainissement
- Délibération pour désigner un référent déontologue
- Délibération pour renouvellement de la certification PEFC
- Délibération pour adhérer au groupement de commande pour le contrôle des poteaux d’incendie pour l’année 2024
- Devis réfection mur mairie
- Informations diverses
- Questions diverses