Communauté de communes du Doubs Baumois
2 Faubourg d'Anroz
25 110 Baume-les-Dames
ORDRE DU JOUR:
- Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 5 décembre 2022
- Délibération transfert du résultat financier du budget annexe assainissement à la CCDB
- Délibération programme travaux forestiers 2023
- Suppression et création de poste d’agent technique
- Devis:
* réfection logement T4 de la fromagerie
* remplacement luminaire chatoillon
* Portails cimetière
* DPE logements communaux
- Demande de subvention pour voyage scolaire
- Demande de subventions
- Demande de création d’une Association pour entretien et mise en valeur de l’étang communal
- Informations diverses
- Questions diverses