Communauté de communes du Doubs Baumois
2 Faubourg d'Anroz
25 110 Baume-les-Dames
ORDRE DU JOUR:
- Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 25 octobre 2022
- Délibération modificative budget communal
- Délibération pour admissions en non valeurs taxe assainissement
- Recrutement agent d’entretien
- Recensement 2023: Désignation d’un agent coordonnateur
- Devis barrière cimetière
- Assainissement: Raccordement Mr MILLESSE
- Subvention achat livres de Noël
- Informations diverses
- Questions diverses