Communauté de communes du Doubs Baumois
2 Faubourg d'Anroz
25 110 Baume-les-Dames
ORDRE DU JOUR:
- Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 13 septembre 2022
- Délibération montant des attributions de compensation 2022
- Délibération pour reprise de concessions communales
- Assainissement: Raccordement Mr MILLESSE
- Délibération convention et règlement intérieur de la salle des fêtes
- Convention déneigement
- Informations diverses
- Questions diverses