Communauté de communes du Doubs Baumois
2 Faubourg d'Anroz
25 110 Baume-les-Dames
ORDRE DU JOUR:
- Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 5 juillet 2022
- Destination des coupes 2023
- Délivrance de l’affouage 2022/2023 et règlement d’affouage
- Désignation des garants
- Adhésion au contrat groupe d’assurance proposé par le CG du Doubs
- Présentation du rapport annuel 2021 du SIEHL
- Motion d’appui à la formation des secrétaires de mairie
- Demande de subvention
- Informations diverses
- Questions diverses