CR du 13 septembre 2022
13/09/2022

ORDRE DU JOUR:

- Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 5 juillet 2022

- Destination des coupes 2023

- Délivrance de l’affouage 2022/2023 et règlement d’affouage

- Désignation des garants

- Adhésion au contrat groupe d’assurance proposé par le CG du Doubs

- Présentation du rapport annuel 2021 du SIEHL

- Motion d’appui à la formation des secrétaires de mairie

- Demande de subvention

- Informations diverses

- Questions diverses