Communauté de communes du Doubs Baumois
2 Faubourg d'Anroz
25 110 Baume-les-Dames
ORDRE DU JOUR:
- Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 7 juin 2022
- Délibération modificative forêt
- Délibération pour restitution de caution du logement sud de la Cure
- Délibération pour la location du logement F4 à la fromagerie
- Délibération pour la location du logement Sud de la Cure
- Délibération pour retenues de garantie
- Devis travaux éclairage public
- Plan de relance: Courrier ONF
- Fête intercommunale