Communauté de communes du Doubs Baumois
2 Faubourg d'Anroz
25 110 Baume-les-Dames
ORDRE DU JOUR:
- Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 3 mai 2022
- Délibération transfert compétence assainissement des eaux usées
- Délibération encaissement chèque GROUPAMA suite à sinistre
- Indemnités gardiennage des églises communales
- Logements communaux
- Participation aux frais de transport pour la classe de natation
- Devis éclairage public
- Plan de relance: Echanges de courrier avec ONF
- Recensement: Désignation d’un agent recenseur
- Demande de subvention
- Organisation bureau de vote élections législatives des 12 et 19 juin
- Informations diverses
- Questions diverses