Communauté de communes du Doubs Baumois
2 Faubourg d'Anroz
25 110 Baume-les-Dames
ORDRE DU JOUR:
- Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 21 décembre 2021
- Délibération programme travaux forestiers
- Délibération pour la vente de bois résineux par contrat d’approvisionnement
- Délibération reversement de la TCFE par le SYDED
- Délibération instauration redevance pour occupation du domaine public
- Logement communal: Ordonnance de référé du 18 janvier 2022
- Présentation audit éclairage public
- Demandes de subvention
- Informations diverses
- Questions diverses