Communauté de communes du Doubs Baumois
2 Faubourg d'Anroz
25 110 Baume-les-Dames
ORDRE DU JOUR:
- Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 23 novembre 2021
- Travaux d’aménagement pour la sécurité dans l’agglomération
- Devis remise en état de poteaux d’incendie
- Délibération pour autorisation d’un aménagement sur la voie publique
- Salle des fêtes: Révision de la convention et du règlement intérieur
- Adhésion à un groupement d’achat d’énergies
- Convention pour la refacturation du transport dérogatoire periscolaire-écoles
- Demande de subvention
- Demande d’autorisation de stationnement pour salon de coiffure en itinérance
- Informations diverses
- Questions diverses